En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.transportsansquer.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Transports Ansquer
- SARL unipersonnelle
- siège social le 7 rue du Beauregard 95590 Presles
- SIRET : 90069725100016
- Capital social : 4000€
- RCS : Pontoise B 900 697 251
- N° TVA Intracom : FR 13900697251
OVH hébergeur du site
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Président : Michel Paulin
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.